Marque expirée - Marque en non vigueur
Toute Option Toutes Options
Numéro de dépôt :
3508695
Date de dépôt :
22/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2017
Présentation de la marque Toute Option Toutes Options
Déposée le 22 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cape editions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Toute Option Toutes Options »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toute Option Toutes Options est expirée depuis le 22 juin 2017.
cape editions a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31